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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOCILIS
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MOCILIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOCILIS
MOCILIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3619610
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028
MOCILIS de MOCILIS

Présentation de la marque MOCILIS

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOCILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOCILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOCILIS domicilié(e) 125 boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MOCILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOCILIS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

MOCILIS a également déposé les autres marques suivantes : SILICOM CONSULTING


MOCILIS, Société à responsabilité limitée - 125 boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 509553202


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 14 avril 2009 - retrait partiel n°495275 - Publication au BOPI 2009-04-14

Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 28 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°502863 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2018 n°2701332 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres, manuels ; programmes d'ordinateurs (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs).

Télécommunications, transmissions par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation en informatique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Conseil en ingénierie et travaux d'expertise dans tous les domaines de l'informatique.